Mentions légales — Chronofolio

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• Représentée par [PRÉSIDENT], Président
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• E-mail : contact@chronofolio.fr
• Société soumise à l'impôt sur les sociétés ; franchise en base de TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Directeur de la publication : [PRÉSIDENT], Président

Hébergement

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Chronofolio est un outil d'organisation et de mise en forme de photos. Il classe et présente les dates des photos, sans les authentifier ; ce n'est ni une certification, ni un conseil juridique. Les photos sont traitées uniquement dans le navigateur de l'utilisateur et ne sont jamais envoyées à l'éditeur. Voir les Conditions générales de vente.

Médiation de la consommation

CM2C — Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice — 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — tél. 01 89 47 00 14 — https://www.cm2c.net (saisine en ligne : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php). Voir l'article 17 des CGV.

Adhésion au CM2C en cours : elle sera effective dès l'immatriculation de la société (Kbis).

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